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Détails du projet

Projet

Catégorie de service

Sous-catégorie de service

Quel est ton type de tarification ?

Combien vas-tu facturer ?

/ unit

À quelle fréquence souhaites-tu être payé ?

Qui doit payer les coûts et dépenses imprévus ? *

Moi Mon client

Que souhaites-tu faire si ton paiement est retardé par le client de plus de *

jours ?

Arrêter de fournir le service jusqu'à ce que le paiement soit effectué Résilier complètement le contrat. (Tes droits sur le paiement sont réservés.)

As-tu convenu d'un acompte avec ton client ? *

Oui Non

La confidentialité de ce contrat ne doit pas être divulguée... *

Jusqu'à la fin de la durée du présent contrat Jamais

Les droits de propriété intellectuelle et le droit d'utilisation (licence) sont *

Détenus par le client Les droits appartiennent au client, la licence m'appartient Les droits appartiennent au client, la licence me sera accordée par le client

Souhaites-tu utiliser le client et les informations générales sur le service fourni dans ton portfolio ? *

Oui, avec l'accord du client. Oui, sans accord.

Si l'une des parties souhaite résilier le contrat : *

Les deux parties peuvent résilier après jours sur préavis.

Ne peut pas être résilié avant l'expiration de la durée du contrat.

Quand le contrat doit-il prendre fin ? *

À une date précise

Après un certain laps de temps

Lorsque le service est livré

Souhaites-tu que ton contrat de prestation de services soit prolongé d'un commun accord ? *

Oui Non

GÉNÉRATEUR DE CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES

Modifier le document des conditions générales de service

Document prêt !

C'EST L'HEURE DE TE FAIRE PAYER

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